Déposée le 22 avril 2011 par DREVET Jean Baptiste
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est DREVET Jean Baptiste domicilié(e) 24 rue des Ecoles - 75005 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREVET Jean Baptiste domicilié(e) 24 rue des Ecoles - 75005 - PARIS - France.
La marque EEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825788.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EEL est expirée depuis le 22 avril 2021.
DREVET Jean Baptiste a également déposé les autres marques suivantes : AMS
DREVET Jean Baptiste - 24 rue des Ecoles - 75005 - PARIS - France
DREVET Jean Baptiste - 24 rue des Ecoles - 75005 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 6 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657752 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-06
Machines hydroélectriques (hydroliennes) destinées au captage des énergies hydrocinétiques des courants marins, estuariens et fluviaux, éoliennes, générateurs d'énergie mécanique, générateurs d'énergie électrique, appareils hydroélectriques et installations hydroélectriques, à savoir générateurs d'électricité fonctionnant à partir d'énergie hydraulique ou aéraulique, générateurs d'énergie à membrane ondulante, générateurs d'énergie à structure ondulante ;
Production d'électricité, production hydroélectrique d'électricité, production d'énergie mécanique, production et pompage d'eau, production et pompage d'air ;
Services d'octroi de licences, octroi de licences de propriété intellectuelle, octroi de licences de propriété industrielle, octroi de licences pour des technologies, octroi de licences de technologies de fabrication, octroi de licences de technologies de production d'électricité.
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